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Présentation de l'ouvrage grenelle

Description de l'ouvrage

Nom de l'ouvrage : MOULIN NEUF SOURCE

Bassin : AG

Région : POITOU-CHARENTES

Département : 16

Origine de la ressource : ESO

Ouvrage SDAGE : OUI

Ouvrage Grenelle : OUI

Masse d'eau : FRFG078

Etapes des études et données techniques

Etude de délimitation de l'AAC : FINIE

Diagnostic territorial des pressions : FINIE

Plan d'action : plan élaboré

Problématique :Nitrates

Surface (en ha.) de l'AAC : 12500

Registre des arrêtés associés

Date de la prise de l'arrêté de la Zone de Protection de l'Aire d'Alimentation "ZPAAC"  : 1982-05-18

Date de la prise de l' arrêté du programme d'action :2008-04-01

Description des points de prélèvement en lien avec l'ouvrage

Nom de l'unité: Maître d'ouvrage: BSS: Commune: Code INSEE:
-MOULIN-NEUF-SOURCE SIAEP ST FRAIGNE - Adresse Maison de l'EAU 16140 SAINT FRAIGNE 06608X0093/F SAINT-FRAIGNE 16317