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Présentation de l'ouvrage de prélèvement

Description de l'ouvrage

Nom de l'ouvrage : PUITS DE MONTBELLET

Bassin : RMC

Région : BOURGOGNE

Département : 71

Fiche BNPE de l'ouvrage

Origine de la ressource : ESO

Ouvrage SDAGE : OUI

Ouvrage Grenelle : OUI

Masse d'eau : FRDG361

Numéro de l'Aire d'alimentation de l'ouvrage :FRD_7102

Etapes des études et données techniques

Etude de délimitation de l'AAC : FINIE

Diagnostic territorial des pressions : FINIE

Plan d'action : plan élaboré

Problématique :Nitrates et pesticides

Surface (en ha.) de l'AAC : 869

Registre des arrêtés associés

Date de la prise de l'arrêté de la Zone de Protection de l'Aire d'Alimentation "ZPAAC"  : 2012-01-17

Date de la prise de l' arrêté du programme d'action :2014-05-26

Description des points de prélèvement en lien avec l'ouvrage

Nom de l'unité: Maître d'ouvrage: BSS: Commune: Code INSEE:
PUITS 2 SIE DU HAUT MACONNAIS 06027X0015/AEP MONTBELLET 71305
PUITS 1 SIE DU HAUT MACONNAIS 06027X1007/AEP MONTBELLET 71305