Nom de l'ouvrage : P. NUITS ANCIEN - NOUVEAU 1 - NOUVEAU 3

Bassin : RMC

Région : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Département : 21

Fiche BNPE de l'ouvrage

Origine de la ressource : ESO

Ouvrage SDAGE : OUI

Ouvrage Grenelle : NON

Masse d'eau : FRDG233

Numéro de l'Aire d'alimentation de l'ouvrage (Sandre) : 1609

Etude de délimitation de l'AAC : FINIE

Diagnostic territorial des pressions : FINIE

Plan d'action : plan élaboré

Problématique :Nitrates et pesticides

Surface (en ha.) de l'AAC : 168

Date de la prise de l'arrêté de la Zone de Protection de l'Aire d'Alimentation "ZPAAC"  : 2017-10-24

Date de la prise de l' arrêté du programme d'action :2017-10-24