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Présentation de l'ouvrage de prélèvement

Description de l'ouvrage

Nom de l'ouvrage : LE CHATEAU

Bassin : RMC

Région : RHONE-ALPES

Département : 69

Fiche BNPE de l'ouvrage

Origine de la ressource : ESO

Ouvrage SDAGE : OUI

Ouvrage Grenelle : NON

Masse d'eau : FRDG503

Numéro de l'Aire d'alimentation de l'ouvrage :FRD_PasAAC

Etapes des études et données techniques

Etude de délimitation de l'AAC : FINIE

Diagnostic territorial des pressions : FINIE

Plan d'action : plan élaboré

Problématique :Pesticides

Surface (en ha.) de l'AAC : 750

Registre des arrêtés associés

Date de la prise de l'arrêté de la Zone de Protection de l'Aire d'Alimentation "ZPAAC"  : 2015-08-12

Date de la prise de l' arrêté du programme d'action :2015-08-12

Description des points de prélèvement en lien avec l'ouvrage

Nom de l'unité: Maître d'ouvrage: BSS: Commune: Code INSEE:
LE CHATEAU MAIRIE DE CHESSY 06974X0025/HY CHESSY 69056