Statistiques  |  Analyse cartographique

Présentation de l'ouvrage de prélèvement

Description de l'ouvrage

Nom de l'ouvrage : P. LA RACLE

Bassin : RMC

Région : BOURGOGNE

Département : 21

Fiche BNPE de l'ouvrage

Origine de la ressource : ESO

Ouvrage SDAGE : OUI

Ouvrage Grenelle : OUI

Masse d'eau : FRDG505

Numéro de l'Aire d'alimentation de l'ouvrage :FRD_2103

Etapes des études et données techniques

Etude de délimitation de l'AAC : FINIE

Diagnostic territorial des pressions : FINIE

Plan d'action : plan élaboré

Problématique :Nitrates et pesticides

Surface (en ha.) de l'AAC : 800

Registre des arrêtés associés

Date de la prise de l'arrêté de la Zone de Protection de l'Aire d'Alimentation "ZPAAC"  : 2012-12-07

Date de la prise de l' arrêté du programme d'action :2013-12-18

Description des points de prélèvement en lien avec l'ouvrage

Nom de l'unité: Maître d'ouvrage: BSS: Commune: Code INSEE:
P. LA RACLE SIEAP RACLE 05006X0004/PUITS AISEREY 21005