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Présentation de l'ouvrage de prélèvement

Description de l'ouvrage

Nom de l'ouvrage : S. DE CHEVANNES

Bassin : RMC

Région : BOURGOGNE

Département : 21

Fiche BNPE de l'ouvrage

Origine de la ressource : ESO

Ouvrage SDAGE : OUI

Ouvrage Grenelle : OUI

Masse d'eau : FRDG151

Numéro de l'Aire d'alimentation de l'ouvrage :FRD_2106

Etapes des études et données techniques

Etude de délimitation de l'AAC : FINIE

Diagnostic territorial des pressions : FINIE

Plan d'action : plan élaboré

Problématique :Pesticides

Surface (en ha.) de l'AAC : 405

Registre des arrêtés associés

Date de la prise de l'arrêté de la Zone de Protection de l'Aire d'Alimentation "ZPAAC"  : 2011-02-01

Date de la prise de l' arrêté du programme d'action :2012-10-03

Description des points de prélèvement en lien avec l'ouvrage

Nom de l'unité: Maître d'ouvrage: BSS: Commune: Code INSEE:
S. DE CHEVANNES SIAEP DE CHAUX MEUILLEY 05262X0007/SOURCE CHEVANNES 21169