Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) |
Nom de l'ouvrage : FORAGE DE LA COMMANDERIE - AAC de HARAUCOURT-SUR-SEILLE Bassin : RM Région : GRAND-EST Département : 57 |
Origine de la ressource : ESO Ouvrage SDAGE : OUI Ouvrage Grenelle : OUI Masse d'eau : FRCG008 Numéro de l'Aire d'alimentation de l'ouvrage (Sandre) : 4999 |
Etude de délimitation de l'AAC : FINIE Diagnostic territorial des pressions : FINIE Plan d'action : plan élaboré |
Problématique :Nitrates et pesticides Surface (en ha.) de l'AAC : 583 |
Date de la prise de l'arrêté de la Zone de Protection de l'Aire d'Alimentation "ZPAAC" : 2013-07-01 Date de la prise de l' arrêté du programme d'action :2015-02-10 |
Nom de l'unité: | Maître d'ouvrage: | BSS: | Commune: | Code INSEE: |
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FORAGE DE LA COMMANDERIE | SIE DE MARSAL HARAUCOURT | 01956X0003/F | HARAUCOURT-SUR-SEILLE | 57295 |