Nom de l'ouvrage : LA FONTAINE AUX SEIGNEURS

Bassin : SN

Région : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Département : 89

Fiche BNPE de l'ouvrage

Origine de la ressource : ESO

Ouvrage SDAGE : OUI

Ouvrage Grenelle : OUI

Masse d'eau : FRHG209

Numéro de l'Aire d'alimentation de l'ouvrage (Sandre) : 775

Etude de délimitation de l'AAC : FINIE

Diagnostic territorial des pressions : FINIE

Plan d'action : plan élaboré

Problématique :Nitrates et pesticides

Surface (en ha.) de l'AAC : 1780

Date de la prise de l'arrêté de la Zone de Protection de l'Aire d'Alimentation "ZPAAC"  : 2010-11-05

Date de la prise de l' arrêté du programme d'action :2010-12-23