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Présentation de l'ouvrage de prélèvement

Description de l'ouvrage

Nom de l'ouvrage : ANGERVILLE-BAILLEUL HAUT LIMAR

Bassin : SN

Région : NORMANDIE

Département : 76

Fiche BNPE de l'ouvrage

Origine de la ressource : ESO

Ouvrage SDAGE : OUI

Ouvrage Grenelle : OUI

Masse d'eau : FRHG203

Numéro de l'Aire d'alimentation de l'ouvrage (Sandre) : 415

Etapes des études et données techniques

Etude de délimitation de l'AAC : FINIE

Diagnostic territorial des pressions : FINIE

Plan d'action : plan élaboré

Problématique :Nitrates et pesticides

Surface (en ha.) de l'AAC : 2586

Registre des arrêtés associés

Date de la prise de l'arrêté de la Zone de Protection de l'Aire d'Alimentation "ZPAAC"  : 2010-02-19

Date de la prise de l' arrêté du programme d'action :2016-04-07

Description des points de prélèvement en lien avec l'ouvrage

Nom de l'unité: Maître d'ouvrage: BSS: Commune: Code INSEE:
ST-MACLOU-LA-BRIERE F1 CC CAMPAGNE DE CAUX 00752X0003/F SAINT-MACLOU-LA-BRIERE 76603
ANGERVILLE-BAILLEUL HAUT LIMAR CA CAUX SEINE AGGLO 00752X0038/F ANGERVILLE-BAILLEUL 76012