Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) |
Nom de l'ouvrage : La Mouvière source Bassin : AG Région : NOUVELLE-AQUITAINE Département : 16 |
Origine de la ressource : ESO Ouvrage SDAGE : OUI Ouvrage Grenelle : OUI Masse d'eau : FRFG014 Numéro de l'Aire d'alimentation de l'ouvrage (Sandre) : 28 |
Etude de délimitation de l'AAC : FINIE Diagnostic territorial des pressions : FINIE Plan d'action : plan élaboré |
Problématique :Nitrates Surface (en ha.) de l'AAC : 9662 |
Date de la prise de l'arrêté de la Zone de Protection de l'Aire d'Alimentation "ZPAAC" : 2022-11-15 Date de la prise de l' arrêté du programme d'action :0000-00-00 |
Nom de l'unité: | Maître d'ouvrage: | BSS: | Commune: | Code INSEE: |
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LA MOUVIERE SOURCE | MOUTONNEAU | 06617X0008/HY | MOUTONNEAU | 16238 |