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Présentation de l'ouvrage de prélèvement

Description de l'ouvrage

Nom de l'ouvrage : BARRAGE DU BRANDON

Bassin : LB

Région : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Département : 71

Fiche BNPE de l'ouvrage

Origine de la ressource : ESO

Ouvrage SDAGE : OUI

Ouvrage Grenelle : OUI

Masse d'eau : FRGR0202

Numéro de l'Aire d'alimentation de l'ouvrage (Sandre) : 1895

Etapes des études et données techniques

Etude de délimitation de l'AAC : FINIE

Diagnostic territorial des pressions : FINIE

Plan d'action : plan élaboré

Problématique :

Surface (en ha.) de l'AAC : 1310

Registre des arrêtés associés

Date de la prise de l'arrêté de la Zone de Protection de l'Aire d'Alimentation "ZPAAC"  : 2011-06-28

Date de la prise de l' arrêté du programme d'action :2014-12-22

Description des points de prélèvement en lien avec l'ouvrage

Nom de l'unité: Maître d'ouvrage: BSS: Commune: Code INSEE:
BARRAGE DU BRANDON SMEMAC - SYNDICAT MIXTE EAUMORVAN AUTUNOIS COUCHOIS 071000529 SAINT-PIERRE-DE-VARENNES 71468